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SOLEILHAC Thibault

Le temps et le droit de l'environnement.

Publi茅 le 24 ao没t 2007 – Mis 脿 jour le 27 ao没t 2007

Th猫se en "Droit de l'environnement", soutenue le 4 d茅cembre 2006

Le temps et le droit de l'environnement entretiennent des rapports 茅troits, qu'il s'agisse du d茅veloppement d'une nouvelle branche du droit au cours du temps ou de la prise en compte du temps par le droit. Les multiples dimensions du temps offrent une grille de lecture essentielle du droit de l'environnement quant 脿 sa gen猫se, sa finalit茅 d'orientation du social, la rupture et la continuit茅 dont il fait preuve. De m锚me, sa dynamique pr茅sente des rythmes d'茅laboration multiples et des mouvements de r茅gression autant que de consolidation au cours du temps. L'approche juridique de l'environnement r茅v猫le une omnipr茅sence du temps, dimension essentielle de l'objet saisi par le droit ou cadre de l'application de ce dernier, souvent dans l'urgence. Long terme, irr茅versibilit茅, processus et 茅quilibres 茅cologiques, patrimoine commun, g茅n茅rations futures et d茅veloppement durable sont autant d'aspects qui illustrent la richesse de la conception du temps propre au droit de l'environnement. L'茅mergence de ces temporalit茅s sp茅cifiques d茅montre que le droit de l'environnement n'est pens茅 qu'en termes de r茅solution de la collision entre temps humain et temps naturel. 惭辞迟蝉-肠濒茅蝉 : Temps, droit de l'environnement, fondation, institution, datation, futurition, tradition, continuit茅, rupture, dynamique, lenteur, acc茅l茅ration, r茅gression, codification, constitutionnalisation, anticipation, pr茅vention, pr茅caution, pr茅c茅dent, inventaire, remise en 茅tat, conflits de lois dans le temps, droits acquis, droit d'ant茅riorit茅, 茅volutivit茅, urgence, long terme, r茅versibilit茅, irr茅versibilit茅, processus 茅cologiques, 茅quilibre 茅cologique, paysage, variabilit茅, patrimoine commun, g茅n茅rations futures, d茅veloppement durable. Directeur de th猫se : Jean UNTERMAIER Membres du Jury : Michel PRIEUR, 鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 de Limoges Jacqueline MORAND-DEVILLER, 鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 Panth茅on Sorbonne, Paris I Philippe BILLET, 鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 de Bourgogne Sylvie CAUDAL, 鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 Jean Moulin Lyon 3 Jean UNTERMAIER,  鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 Jean Moulin Lyon 3 Jean-Fran莽ois SESTIER,  鲍苍颈惫别谤蝉颈迟茅 Jean Moulin Lyon 3 Mention : Tr猫s honorable avec f茅licitations 脡quipe d'accueil : Institut de droit de l'environnement